Mentions légales
Site géré par la Mairie de Wittenheim
21 rue d'Ensisheim
BP 29 - 68272 Wittenheim Cedex
Tél : 0389528510
Droits d'auteur
La mairie de Wittenheim a ouvert ce site pour l'information
personnelle de ses utilisateurs.
La présentation et le contenu de ce site, constituent ensemble,
une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété
intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle
ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable de
l'auteur, en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété
Intellectuelle.
Les photographies, images, textes et autres documents présentés
sur ce site internet font l'objet de droits de propriété
intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la ville de
Wittenheim ou de tiers ayant autorisé limitativement la ville de
Wittenheim à les utiliser.
Reprise du contenu
Les éléments écrits et/ou mis en ligne par la ville de
Wittenheim ne peuvent être reproduits librement sans l'indication
de la source.
De même, les pages du site de la ville de Wittenheim ne doivent
pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site
internet.
En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des
fins personnelles, associatives ou professionnelles, aucune
exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont
présentées ne pourra être effectuée.
Traitement des données personnelles
En application de l'article 27 de la loi Informatique et
Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit
d'accès, de rectification, de modification et de suppression
concernant les données qui vous concernent.
Pour plus d'informations, consultez le site de la CNIL sur
les droits d'accès, de modification et de suppression des données
personnelles.